lundi, 23. septembre 2013

VOUS ETES ICI >> Conditions

News

Conditions d'utilisation

Envoyer Imprimer PDF

Copyright

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur.
Enviro-BF ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page de d'accueil du site (https://envirobf.org) à l'exclusion de toute autre adresse.

Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec  Enviro-BF, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de  Enviro-BF. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de  Enviro-BF, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.

L'ensemble des éléments de ce site sont © [Enviro-BF; Pour l'environnement au Burkina Faso] - tous droits réservés.

Conditions d'utilisation du présent site

L'utilisation des services de  Enviro-BF (Espace perso, forum, Identification…) est soumise au respect de la législation en vigueur.  Enviro-BF se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message, contenu ou document non conforme à ces conditions d'utilisation.

Le présent Site Web a été créé au BURKINA FASO et est hébergé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par  Enviro-BF. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux burkinabè faisant application de la Loi burkinabè.